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Préinscription en ligne

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves ou stagiaires.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit se conformer aux instructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiène.

Sont particulièrement visés : l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, de se restaurer ou de jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie.

Article 2 : Consignes de sécurité

En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d'en prendre connaissance et de participer aux exercices d'évacuation lorsqu'ils sont organisés.

D'une manière générale, en cas d'incendie ou d'ordre d'évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le responsable désigné.

Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Il est également interdit de pénétrer ou demeurer sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool.

Il est également interdit de fumer, vapoter sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Article 3 : Accès aux locaux

 Horaires et jours d’ouverture ordinaires de l’établissement * :

(Toutes nos horaires sont flexibles en fonction de la disponibilité des élèves )

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
Horaires
Formation théorique 17h-19h 17h-19h 17h-19h fermé 17h19h 10h-12h
Cours thématiques Ouverture sur demande Ouverture sur demande Ouverture sur demande Ouverture sur demande Ouverture sur demande 8h-10h
Cours pratiques 9h-19h 9h-19h 9h19h 9h-19h 9-19h 9h-18h

* En cas de modifications : affichage des horaires exceptionnels dans l’établissement ou sur tout autre support accessible.

Les séances de cours théoriques sont dispensées les samedis de 8h à 10h ou sur demande groupe de 3 minimun

Ce ne sont pas des entrainements à l’ETG mais des séances thématiques.
Tous les cours sont corrigés par des enseignants de la conduite et de la sécurité routière diplômés

Conditions d’accès :

Salle de code : libre acceès après versement du 1er reglement
Salle de formation : libre accès après versement du 1er reglement
Simulateur : Aucun

 Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code :

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
Tests d’entraînement au code 17h-19h 17h-19h 17h-19h fermé 17h-19h 10h-12h

L’accès à tout dispositif d’entraînement au code ainsi que son utilisation (tests, tout dispositif d’entraînement au code présent dans l’établissement ou accessible à distance ainsi que les supports de recueil des réponses) est régit par les conditions particulières d’accès définies dans le contrat de formation ou à l’initiative du personnel de l’établissement.

Cours théoriques :

Les cours seront dispensés, dans les locaux de l’école de conduite, par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité.

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
Horaires des cours théoriques Ouverture sur demande Ouverture sur demande Ouverture sur demande Ouverture sur demande Ouverture sur demande 8H – 10 H

Des cours théoriques de code sont organisé pendants les vacances scolaires ou sur demande

Les thématiques traitées sont les suivantes :

- Explications des 10 thémes de livre du code

- les effets dus à la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments sur la conduite ;

- l’influence de la fatigue sur la conduite ;

- les risques liés aux conditions météorologiques aux états de la chaussée ;

- les usagers vulnérables ;

- la pression sociale (publicité, travail ...) ;

- Alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité …

Modalités spécifiques à l’enseignement aux formations 2 roues :

- l’équipement du motard ;

- comment choisir sa moto ;

- les risques liés à la conduite des motocyclettes ;

- la pression sociale (publicité, travail ...) ;

- la pression des pairs.

Cours pratiques :

Le contrat de formation est conclu après une évaluation de départ dont les modalités de réalisation sont disponibles dans les locaux de l’établissement.

Chaque élève se voit attribuer un livret d’apprentissage qu’il devra renseigner au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.

Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite du fait de l’élève :

Moyens Délais
Réservation des leçons de conduite Auprès des moniteurs ou secretaire à la fin d'une leçon  ou par appel,texto

 

 

Aucun delais
Moyens Délais Dispositions applicables
Annulation des leçons de conduite Auprès des moniteurs ou secretaire à la fin d'une leçon  ou par texto 48 h avant Certificat médicale

Modalités d’annulation des leçons de conduite du fait de l’établissement :

Les annulations de leçons de conduite seront annuler en prevenant l'eleve minimun 48h avant en cas d'urgence

Les leçons de conduite sont d’une durée maximale de 2 h, elles peuvent se dérouler de manière individuelle ou en séance collective si besoin pour un élève

1 leçon de conduite c'est :  5 min de définition des objectifs on se référant au livret d’apprentissage. /  45-50 min de conduite effective pour travailler les objectifs définis et évaluer les apprentissages, /  5 à 10 min de bilan et commentaires pédagogiques incluant la validation des objectifs et les annotations sur le livret d’apprentissage.

Par élève la durée d’une leçon de conduite au volant ne peut excéder deux heures consécutives. En outre, l’interruption entre deux leçons de conduite doit être au moins égale à la durée de la leçon précédente.

L’interruption entre deux leçons consécutives doit être au minimum équivalente à la durée de la leçon précédente.

Moyens Délais Dispositions applicables
Retard de l’élève Auprès des moniteurs ou secretaire   ou par texto ou appel

 

 

Le plus tôt possible

Le cours sera alors moins long et la pause sera plus courte avec l'accord de l'élève et du moniteur

Moyens Délais Dispositions applicables
Retard du formateur Si le moniteur est en retard il doit prevenir par tel, sms, mail,

 

Maxi 15 minutes le cours est reporté sauf si l'eleve veut quand même faire sa leçon mais le moniteur devra rattraper le quart d'heure perdu

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

 Pour la formation à la catégorie B : chaussures adaptées (talons haut et tongs interdits), vêtements permettant une aisance de mouvement et ne gênant pas la prise d’information en conformité avec les prescriptions du code de la route (article R412-6).

Pour les formations deux-roues : obligation de porter un équipement obligatoire homologué  (casque, gants, et chaussures qui couvrent les chevilles), de se vêtir d’un blouson adapté à la pratique du 2 roues à moteur et d’un pantalon de type « jean » au minimum.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

L’utilisation du matériel pédagogique est exclusivement réservée à l’activité de formation et uniquement sur les lieux de formation.

L’élève s’engage à conserver en bon état le matériel qui lui est confié et à signaler toute anomalie détectée au personnel de l’établissement.

Article 7 : Assiduité des stagiaires

L’élève stagiaire s’engage au respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.

En cas d’absences ou de retards, les modalités précisées à l’article 4 du présent règlement s’appliquent.

Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte de l’assiduité de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.

Article 8 : Comportement des stagiaires

Tout comportement visant au non-respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et au bon déroulement des formations est proscrit sur les lieux de formation, à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite et lors des examens pratiques.

Sont particulièrement visés les comportements à caractère agressif, violent, homophobe, sexiste, raciste.

Ces règles élémentaires sont également applicables au personnel enseignant ou administratif, aux autres élèves ou toute personne présente sur les lieux de formation, à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite et lors des examens pratiques.

Toute tentative de propagande autant religieuse que politique ou syndicale est proscrite sur les lieux de formation, ou à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite.

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Les sanctions applicables sont : l’avertissement oral qui précise les motifs de plainte et avertit des suites possibles en cas de maintien du comportement ; l’avertissement écrit qui précise les motifs de plainte faisant suite à l’avertissement oral et rappelle  les suites possibles en cas de maintien du comportement ; la suspension provisoire faisant à suite l’avertissement écrit qui précise la durée de la suspension, les conditions de retour en formation et les suites possibles en cas de maintien du comportement;  l’exclusion définitive faisant à suite à la suspension.

Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte des sanctions disciplinaires prise à l’encontre de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.

En cas de contestation des mesures prises par l’établissement, l’élève peut saisir le médiateur de la consommation dont relève l’établissement.

Fait à PEYROLLES                                                                           Le directeur Arnaud de VILLEBONNE

Notre équipe est à votre disposition pour d'informations

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